Top articles
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CLASSIQUE CHAMPAGNE ARDENNE – CHALONS-EN-CHAMPAGNE – SEDAN – Finale de la coupe de France Look des clubs DN1 – 6 septembre
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COUPE DU MONDE – SUPERCROSS – 4ème MANCHE – SANTIAGO DEL ESTERO (ARG) – 5 et 6 septembre
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Piste – Championnats du Monde – Astana – Juniors – Endurance – Poursuite individuelle – Juniors dames – Borras médaillée d’argent
L’Équipe de France a décroché sa toute première médaille lors des championnats du Monde piste 2015, disputés à Astana, au Kazakhstan. Marion Borras a terminé deuxième de la finale de la poursuite par équipes juniors dames en signant un chrono de 2 mn...
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Route – Équipe de France – Coupe des Nations UCI – Espoirs – Tour de l’Avenir – Finale – Pierre-Yves Chatelon: « Le gros numéro de Élie »
Pierre-Yves Chatelon est un entraîneur heureux ! Les Espoirs français ont effet posé la « main » depuis deux jours sur le Tour de l’Avenir, avec le succès hier de Guillaume Martin, et aujourd’hui la belle démonstration signée Élie Gesbert. « Élie a fait...
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Quartiers prioritaires : exonération de taxe foncière
Le décret du 9 juin dernier précise les obligations déclaratives pour les redevables souhaitant bénéficier de l’exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties. Celle-ci, prévue à l’article 1466 A du code général des impôts, est applicable pour...
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Qui peut licencier ?
Lorsque les statuts ne prévoient pas le mode de licenciement du directeur salarié, qui a le pouvoir de licencier ? Pour la Cour de cassation, c’est l’organe qui a le pouvoir d’embaucher qui a également celui de licencier. Les juges ajoutent que « le manquement...
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Les métiers en 2022
La Direction de l’animation de la recherche, des études et des statistiques (Dares) et France stratégie ont dévoilé leur étude prospective sur les métiers pour la période 2012-2022. Trois scénarios sont présentés et, dans une hypothèse moyenne, jusqu’à...
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Logement décent : les coupures d’eau interdites
Les distributeurs d’eau ne peuvent interrompre la distribution d’eau dans une résidence principale pour non-paiement des factures ; une telle interdiction, valable tout au long de l’année, ne porte atteinte ni à la liberté contractuelle, ni à la liberté...
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50 millions pour 'La France s’engage'
Les initiatives socialement innovantes portées bénévolement par des acteurs associatifs, des fondations, des entreprises et des établissements publics sont à l’honneur. Un appel à projets permanent est ainsi lancé jusqu’au terme du mandat présidentiel...
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Rentrée 2015 : les associations mobilisées
La nouvelle circulaire présentée par la ministre de l’Éducation nationale place les associations en première ligne. Pour faire comprendre le principe de laïcité, un parcours citoyen sera organisé de l’école élémentaire à la terminale, qui devra intégrer...
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Associations et conjoncture en 2015
La période 2013-2014 a marqué une augmentation de 6 % du nombre de nouvelles associations par rapport à 2012-2013, augmentation qui s’est stabilisée depuis. En 2015, le premier trimestre indique une progression de l’emploi associatif de 0,2 % par...
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Restructurations d’associations
La loi relative à l’économie sociale et solidaire* a créé un cadre juridique pour les restructurations et le décret d’application, attendu, entrera en vigueur le 1er octobre 2015. Il précise le contenu du projet de fusion, de scission, d'apport partiel...
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Le best of de la vie associative, saison 2012-2014
« L’engagement des associations, l’engagement dans les associations » est le thème choisi pour le premier bilan de la vie associative réalisé par le Haut Conseil à la vie associative (HCVA). Ce bilan retrace les principaux éléments ayant marqué les associations...
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Associations et accueil périscolaire
Une association qui bénéficie du soutien financier et matériel d’une collectivité territoriale peut-elle être autorisée à assurer l’accueil périscolaire ? Il s’agit d’un service public administratif facultatif, pouvant faire l’objet d’une...
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Accessibilité : ordonnance modifiée et ratifiée !
L’ordonnance relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d'habitation et de la voirie pour les personnes handicapées* est ratifiée. Désormais, un jeune en situation de handicap peut...
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Volontariat associatif et service civique
Le volontariat associatif et l’engagement de service civique sont complémentaires : le premier vise les plus de 25 ans, le second, appelé couramment « service civique », concerne les 16-25 ans. Le volontariat associatif remplace le volontariat de...
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Animation éducative ou culturelle
Un décret précise les modalités d’obtention du diplôme d’État de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport (DEJEPS) et du diplôme d’État supérieur de la jeunesse et de l’éducation populaire (DESJEPS). Ainsi, pour l’obtention du DEJEPS spécialité...
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Interprétation du testament
Une personne qui n’a aucun héritier institue par testament olographe une association de protection des animaux comme légataire universelle. Un litige est né quant à l’identité du bénéficiaire : est-ce l’établissement proche du domicile du défunt, ou le...
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Le chèque emploi associatif est étendu
Depuis le 1er juillet 2015, les associations à but non lucratif et les fondations dotées de la personnalité morale employant moins de 20 salariés (au lieu de moins de 10 précédemment) peuvent utiliser le chèque emploi associatif (CEA). Le CEA permet...
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1er juin 2015 : le service civique devient universel
Dans un communiqué, le ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports a indiqué que 73 millions d’euros et des emplois supplémentaires au bénéfice de l’Agence du service civique ont été débloqués pour 2015. Les associations se trouvent en première...
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Une nouvelle aide pour l’apprentissage
L’aide « TPE jeunes apprentis » est créée depuis le 1er juin 2015. Elle concerne les entreprises de moins de 11 salariés qui concluent un contrat avec un apprenti de moins de 18 ans à la date de signature du contrat. Décret n° 2015-773 du 29 juin...
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Salariés à temps partiel : comment décompter les congés ?
En principe, les jours de congé se décomptent en jours ouvrables (du lundi au samedi inclus), y compris pour les salariés à temps partiel qui doivent bénéficier d’une durée de congés identique à celle des salariés à temps plein. Il est de jurisprudence...
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26 au 28 août 2015 : 2ème édition du FOREJE (Forum Européen des Jeunes Engagés)
La seconde édition du FOREJE (Forum Européen des Jeunes Engagés) se déroulera du 26 au 28 août 2015 à Lille. Ce rassemblement de jeunes engagés dans des actions citoyennes est à l'initiative de plusieurs associations de jeunes (Afev, Anacej, Animafac,...
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Vous avez un projet innovant, d'utilité sociale et qui a fait ses preuves ?
Vous souhaitez changer d'échelle ? La France s'engage avec vous et vous accompagne. Candidatez jusqu'au 15 septembre inclus sur www.lafrancesengage.fr !
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Route – Espoirs – Challenge National – CC Nogent-sur-Oise – Félix Pouilly: » Un beau trophée avec de grands noms au palmarès »
Félix Pouilly apprécie sa victoire. « Je suis content, car lorsqu’on regarde le palmarès de ce trophée, il y a de grands noms qui apparaissent. » Ce trophée c’est le challenge national Espoirs qui le sociétaire du CC Nogent-sur-Oise s’est adjugé. « J’ai...